Recherche
Filtre de résultats
Trier par :
Affichage des résultats 61 à 70 sur 114 au total
-
Plan Local d’Urbanisme de la Cerlangue
Le Plan Local d'Urbanisme sert de référence obligatoire à l'instruction de toutes les demandes d'occupation et d'utilisation du sol, par exemple les certificats d'urbanisme, les déclarations préalables et les permis de construire.
Publié le
-
Urbanisme, habitat
Publié le
-
Rénovation énergétique
Regroupée en régie sur une Plateforme de la Rénovation, une équipe d’agents de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole est à votre disposition pour répondre à toutes demandes concernant des travaux pour rénover un logement.
Publié le
-
Autorisations d'urbanisme
La Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole instruit les demandes d’autorisations d’urbanisme : certificats d’urbanisme opérationnel, déclarations préalables, permis de construire et d’aménager, permis de démolir. Il existe 3 pôles se répartissant l’instruction des communes sur le territoire.
Publié le
-
Reconnaissance d'un enfant
La filiation d'un enfant au sein d'un couple non marié ne s'établit pas automatiquement. Elle se fait différemment à l'égard du père et de la mère.
Lorsque le nom de la mère figure sur l'acte de naissance, le lien de filiation maternelle est établi.
En revanche, avant ou après la naissance de l'enfant, le père doit obligatoirement faire une reconnaissance de paternité.Publié le
-
Déclaration de naissance
La déclaration de naissance est obligatoire pour tout enfant. Elle doit être faite par une personne ayant assisté à l'accouchement.
En cas de naissance d'un enfant français à l'étranger, la déclaration de naissance doit être faite selon des formalités spécifiques.
La déclaration permet d'établir l'acte de naissance.Publié le
-
Garderie municipale
Introduction ......
Publié le
-
Menus de la restauration scolaire
En septembre 2020, la commune a fait le choix de faire appel à une société extérieure pour la préparation des repas.
Api Restauration a été retenue dans le cadre du marché public.
La volonté de la municipalité était de continuer à proposer des repas préparés sur place, c'est pour cela que les plats servis sont réalisés par le prestataire dans les locaux de la restauration scolaire.Publié le
-
Groupe Scolaire Les Pépinières
Le groupe scolaire accueille les enfants de la Petite section au CM2.
Publié le
-
Inscription à la restauration scolaire
Pour bénéficier du service de la restauration scolaire, nous vous invitons à remplir le dossier d'inscription cantine et de le retourner en mairie.
Vous trouverez sur cette pages tous les éléments nécessaires.Publié le